Déposée le 23 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « J. FENESTRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA domicilié(e) Rue Pierre Curie - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 685 126 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque J. FENESTRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLERMA, société par actions simplifiée - Rue Pierre Curie - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 320685126
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607608 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21
Chaussures orthopédiques. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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